SOCIÉTÉ ÉDITRICE DU SITE
Pacific Garage
Siège social : 4 B Rue Jules Soret, 27200 Vernon, France
Tél : +33 2 32 21 34 13 – E-Mail : pacific.garage@free.fr
Identification du directeur de la publication : Christian Mazure
Identification de l’hébergeur : OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
pacific-garage.com utilise les informations personnelles qu’il recueille auprès de ses clients pour permettre la fourniture des services qu’il propose et assurer la gestion des services souscrits. Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative aux fichiers, à l’informatique et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro 1973627 v 0. Les utilisateurs de pacific-garage.com disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Ce droit s’exerce par email à l’adresse pacific.garage@free.fr
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toutes marques, photographies, illustrations et tous les supports présents sur le site sont la propriété de leurs propriétaires respectifs et ne peuvent être copiés, reproduits ou stockés de toute autre manière, ni à toute fin autre que celle inhérente à la consultation en ligne de la page. L’impression de pages du site Internet pacific-garage.com est autorisée à des fins d’usage personnel. Sans préjudice des dispositions précitées, Pacific Garage proposera de temps à autre aux visiteurs de son site Internet de télécharger à partir dudit site, des économiseurs d’écran, des arrière-plans et tout autre support. Ces téléchargements pourront être soumis aux conditions applicables de pacific-garage.com.
Les images publiées sont susceptibles de contenir des caractéristiques propres aux modèles de voitures américaines et peuvent différer des modèles disponibles en Europe. Les informations écrites publiées ont été rédigées de manière à correspondre, de manière aussi concrète que possible, aux caractéristiques du marché européen. Cependant, nous nous réservons le droit de procéder à tout moment et sans préavis à des modifications, de prix, de coloris, de matériaux, d’équipement, de caractéristiques, de modèles et de disponibilité. Pour toute question relative à la disponibilité des véhicules, veuillez contacter le experts de la société Pacific Garage inc. Copyright 2018 Pacific Garage inc. Tous droits réservés. Tous les textes, images et graphiques publiés sont soumis au droit d’auteur et aux autres droits relatifs à la propriété intellectuelle de Pacific Garage inc. Ces supports ne sauraient être reproduits, distribués ou modifié sans l’autorisation expresse préalable de Pacific Garage inc.
LIENS VERS LE SITE INTERNET pacific-garage.com
Si vous souhaitez créer un lien vers ce site, vous devez toujours le faire à partir de la Page d’accueil pacific-garage.com
EXACTITUDE DES DONNÉES
Les détails de certains modèles et de certaines pièces illustré(e)s sur ce site peuvent différer du véritable modèle ou de la véritable pièce. Les couleurs représentées ne peuvent donner qu’une impression générale de la réalité et dépendent également des paramètres de réglage de votre écran. Les informations disponibles sur ce site ont été compilées à partir des données les plus récentes disponibles au moment du lancement du site. Pacific Garage inc rejette cependant toute responsabilité découlant de la présence éventuelle d’erreurs. Pacific Garage inc se réserve également le droit de procéder, à tout moment, à certaines modifications de prix sans endosser la moindre obligation en termes de modification des produits antérieurement livrés.
RESPONSABILITÉ
Pacific Garage inc n’est pas responsable des éventuels virus qui se trouveraient sur le site Internet pacific-garage.com, en dépit des mesures de contrôle prises. Pacific Garage inc n’est en outre pas responsable du contenu ou de l’utilisation des sites Internet liés au site Internet pacific-garage.com
PROTECTION DES DONNÉES
Pacific Garage inc respecte la vie privée de tous les visiteurs de ce site. Les paragraphes ci-dessous vous précisent le mode de collecte des données personnelles et l’utilisation que Pacific Garage inc fait de ces données.
DONNÉES PERSONNELLES
Pacific Garage inc ne collecte aucune donnée à caractère personnel qui n’aurait pas été spontanément transmise.
Si le visiteur s’inscrit pour recevoir des informations par courrier électronique, ledit visiteur autorise Pacific Garage inc à stocker ses données à caractère personnel dans un fichier de Pacific Garage inc, afin de réaliser une gestion automatisée de la clientèle et des études de marché. Lors de chaque communication par courrier électronique, le visiteur aura la possibilité de refuser tout envoi ultérieur d’informations.
Si le visiteur s’inscrit pour recevoir des informations par courrier postal, il a la possibilité de fournir ces données aux seules fins du traitement de sa demande spécifique ou de les fournir en vue de recevoir à l’avenir d’autres informations. Dans ce dernier cas, le visiteur autorise Pacific Garage inc à stocker ses données à caractère personnel dans un fichier de Pacific Garage inc, afin de réaliser une gestion automatisée de la clientèle et des études de marché.
Les renseignements fournis peuvent être transmis aux entreprises liées à Pacific Garage inc par des liens contractuels ou en vertu du droit des sociétés. Le visiteur a le droit de consulter, voire de rectifier, les données qui le concernent. Vous avez également le droit de vous opposer sans frais au traitement de vos données à des fins de marketing direct.
INFORMATIONS D’IDENTIFICATION NON PERSONNELLES RECUEILLIES DE MANIÈRE AUTOMATIQUE
Dans certains cas, Pacific Garage inc collectera des données de nature non personnelle, telles que la version du navigateur ou le système d’exploitation de l’ordinateur utilisé par un visiteur, ou encore le nom de domaine du site Internet par le biais duquel le visiteur est arrivé sur le site Internet pacific-garage.com
DONNÉES QUE NOUS POUVONS PLACER SUR LE DISQUE DUR DE VOTRE ORDINATEUR
Lors d’une visite sur le site, Pacific Garage inc peut placer des ‘cookies’ dans votre système. Ces données nous permettent de faire coïncider davantage le site avec les souhaits et les préférences des visiteurs. La plupart des navigateurs Internet vous permettent de supprimer les ‘cookies’ de votre disque dur, de refuser les ‘cookies’ ou d’être averti avant toute installation d’un ‘cookie’. Consultez les instructions ou la fonction d’Aide de votre navigateur Internet pour obtenir des informations supplémentaires.
LÉGISLATION APPLICABLE
En cas de contestation relative à l’interprétation et/ou à l’exécution des présentes, les parties conviennent de recourir à titre definitif à la procédure d’arbitrage dans les conditions du Centre de médiation et d’arbitrage Français.
